Informations légales

Mentions légales

Dernière mise à jour : 10 octobre 2026.

Éditeur du site

Le site monparcourssommeil.fr et le service « Mon Parcours Sommeil » sont édités par le Dr Charles‑Hubert Queval, médecin du sommeil, en qualité de directeur de la publication, dans l'attente de la constitution de la société éditrice. Les présentes mentions seront mises à jour dès l'immatriculation de cette société (dénomination, forme juridique, capital, RCS, siège social et numéro de TVA).

Contact : contact.hypnote@gmail.com.

Hébergement

Le site et le service sont hébergés par OVH SAS, 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France — RCS Lille Métropole 424 761 419 00045 — www.ovhcloud.com. Les serveurs sont situés en France.

Nature du service

Mon Parcours Sommeil est un programme en ligne d'information et d'accompagnement de l'insomnie chronique, fondé sur la thérapie cognitive et comportementale de l'insomnie (TCC‑I), conçu et supervisé par un médecin du sommeil. Il ne remplace pas une consultation médicale, ne constitue pas un dispositif de téléconsultation et ne permet pas d'obtenir une prescription. En cas d'urgence, composez le 15 ; en cas d'idées noires, le 3114 (numéro national de prévention du suicide, 24 h/24, gratuit).

Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus du site et du programme (textes, questionnaires, illustrations, logo, charte graphique, code) est protégé par le droit d'auteur. Toute reproduction ou diffusion, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite. Les questionnaires validés utilisés dans le bilan (index de sévérité de l'insomnie, échelles d'anxiété‑dépression et de somnolence) restent la propriété de leurs auteurs.

Responsabilité

Les informations publiées le sont à titre indicatif et sont régulièrement mises à jour. L'éditeur ne saurait être tenu responsable des conséquences d'une utilisation des contenus en dehors de l'accompagnement proposé, ni d'une interruption temporaire du service. Les liens vers des sites tiers n'engagent pas la responsabilité de l'éditeur.

Données personnelles et cookies

Le site vitrine ne dépose aucun cookie et ne collecte aucune donnée. Le traitement des données du programme est décrit dans la politique de confidentialité.

Droit applicable

Les présentes mentions sont soumises au droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français sont seuls compétents.