Vos données

Politique de confidentialité

Dernière mise à jour : 10 octobre 2026.

Mon Parcours Sommeil a été conçu pour que vos réponses restent sous votre contrôle : le site vitrine ne collecte rien, le programme fonctionne d'abord sur votre téléphone, et ce qui est transmis au serveur ne porte jamais votre nom.

1. Responsable du traitement

Le responsable du traitement est l'éditeur du service, le Dr Charles‑Hubert Queval, médecin du sommeil (voir les mentions légales), joignable à contact.hypnote@gmail.com.

2. Le site vitrine

La page d'accueil et les pages d'information ne déposent aucun cookie, n'utilisent aucun outil de mesure d'audience et ne collectent aucune donnée personnelle. Les polices de caractères sont chargées depuis Google Fonts, qui reçoit à cette occasion votre adresse IP.

3. Le programme en ligne

Ce qui reste sur votre appareil

Vos réponses au bilan, votre agenda du sommeil, vos séances et vos cartes sont enregistrés dans la mémoire de votre navigateur, sur votre téléphone ou votre ordinateur. Vous pouvez les effacer à tout moment en supprimant les données du site dans votre navigateur.

Ce qui est transmis au serveur

Lorsque vous activez le partage avec votre médecin ou souscrivez une formule, votre programme est transmis au serveur sous une forme pseudonymisée : il est identifié par un code (par exemple XXXX‑XXXX) et une clé, sans votre nom, votre prénom ni votre date de naissance. Seul le médecin qui vous suit détient, dans son propre logiciel, le lien entre ce code et votre identité. Le serveur reçoit : les scores du bilan, l'agenda du sommeil, l'avancement des séances, les messages échangés avec votre coach, et les décisions du médecin.

Finalités et bases légales

• Suivi de votre programme par le médecin et, le cas échéant, par votre coach : exécution du service que vous avez demandé (article 6‑1‑b du RGPD), avec votre consentement explicite pour les données relatives à la santé (article 9‑2‑a).
• Gestion des paiements et des abonnements : exécution du contrat et obligations comptables.
• Sécurité du service (journal des accès, prévention des abus) : intérêt légitime.

Paiement

Les paiements sont confiés à Stripe (Stripe Payments Europe Ltd, Irlande). Vos données bancaires sont saisies sur les pages sécurisées de Stripe et ne transitent jamais par nos serveurs. Nous recevons uniquement la confirmation du paiement, l'adresse e‑mail que vous avez indiquée à Stripe et l'identifiant de votre abonnement. Politique de Stripe : stripe.com/fr/privacy.

Destinataires

Le médecin du sommeil qui supervise votre parcours ; dans la formule coachée, le psychologue ou l'infirmier formé à la TCC‑I qui vous accompagne, par messagerie ; l'hébergeur (OVH) pour le stockage technique ; Stripe pour le paiement. Aucune donnée n'est vendue ni transmise à des tiers à des fins publicitaires.

Hébergement

Les données sont hébergées en France par OVH. L'agrément « hébergeur de données de santé » (HDS) de l'offre utilisée est en cours de mise en place ; dans l'intervalle, seules des données pseudonymisées, sans identité, sont stockées sur le serveur.

Durée de conservation

Les données du programme sont conservées pendant la durée de votre parcours puis douze mois après sa fin, sauf suppression anticipée demandée par vous ou par votre médecin. Les données de facturation sont conservées dix ans, conformément aux obligations comptables. Le journal des accès est conservé un an.

4. Vos droits

Vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, d'effacement, de limitation, d'opposition et de portabilité, ainsi que du droit de retirer votre consentement à tout moment. Vous pouvez arrêter le partage depuis votre programme (onglet « Médecin »), demander la suppression de vos données à votre médecin ou à contact.hypnote@gmail.com, en indiquant votre code de programme. Vous pouvez également introduire une réclamation auprès de la CNIL (www.cnil.fr).

5. Sécurité

Les échanges sont chiffrés (HTTPS). Les comptes des professionnels sont protégés par mot de passe et, selon la configuration, par un code de connexion à usage unique ; leurs accès sont journalisés. La clé qui protège votre programme n'est connue que de votre appareil et de votre médecin.

6. Mineurs

Le programme s'adresse aux adultes. Il n'est pas destiné aux personnes de moins de 18 ans.

7. Évolutions

Cette politique peut évoluer, notamment lors de la constitution de la société éditrice ou de l'activation de l'hébergement HDS. La date de mise à jour figure en tête de page.